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Registres paroissiaux



 
registres paroissiaux

Jusqu’en 1792, l’enregistrement des actes est tenu par le curé de la paroisse, d’où la désignation de « registres paroissiaux ».
L’enregistrement des individus a d’abord été une initiative du clergé, à partir du 15e siècle dans certains diocèses. Les baptêmes sont notés afin de contrôler les mœurs : s’assurer que les postulants à des bénéfices ecclésiastiques sont bien majeurs et vérifier que les fidèles sont bien monogames. Les ordonnances royales fondatrices de la laïcisation de cette pratique sont des textes de police et de justice.


L'enregistrement des baptêmes, mariages et sépultures

L’ordonnance de Villers-Cotterêts d’août 1539, qui prescrit également l’usage du français dans les actes officiels, fait obligation à tous les curés de paroisse de consigner les baptêmes dans un registre.
 
L’ordonnance de Blois en mai 1579 ajoute l’enregistrement des mariages et des sépultures. Celle de Saint-Germain en Laye, promulguée en avril 1667, exige la tenue des registres paroissiaux en double exemplaire : l’un est conservé dans la paroisse (la minute) et l’autre (la grosse) adressé au greffe du tribunal local. C’est l’exemplaire qui sera versé aux Archives départementales lors de la Révolution. Les parrains et marraines doivent désormais signer les actes de baptême, les conjoints et les témoins, les actes de mariage, les parents du défunt ou les amis présents, les actes de sépulture.
Il faut attendre le 18e siècle pour que soit promulgué le premier texte officiel entièrement consacré aux registres paroissiaux : la déclaration royale du 9 avril 1736. Elle rappelle la tenue des registres en double, le dépôt obligatoire au greffe et indique très précisément les mentions obligatoires. Cette volonté d’uniformisation se traduit dans les nombreuses formules données en annexe de la publication. Ce texte est donc à l’origine de l’état civil français. L’arrêt du Conseil du 12 juillet 1746, prescrit la tenue de registres séparés pour les baptêmes et mariages d’une part et les sépultures de l’autre.

A Lyon

L’espace paroissial sert de cadre pour toute recherche portant sur les siècles d’Ancien Régime. Le plus ancien registre conservé à Lyon est antérieur à l’édit de Villers-Cotterêts. Il s’agit du registre des baptêmes de la paroisse de Saint-Pierre-le-Vieux, commencé en 1532. Cette église, située dans le quartier Saint-Georges à l’emplacement de la place Benoît Crépu, a été démolie en 1866. Les paroisses Saint Nizier et Sainte Croix conservent également des registres très anciens (à partir de 1545). 
Jusqu’à la Révolution le territoire actuel de Lyon compte 19 paroisses (en incluant un hospice et deux hôpitaux). La loi du 17 juin 1791 réorganise le cadre paroissial.

Les Archives municipales conservent plus de 700 registres d’actes de baptême, de mariage et de sépulture, cotés en sous-série 1 GG . Ils sont assez souvent pourvus de tables. A la Révolution, les registres des paroisses sont transférés à la mairie. A la Noël 1825, un violent incendie se déclare à l’Hôtel de Ville. Pour remédier aux dégâts du feu, on engage une vaste opération de transcription des actes disparus, à partir du deuxième exemplaire des registres, conservé au greffe. Des travaux de restauration de quelques fragments de registres brûlés seront effectués beaucoup plus tard, en 1990. 

Au 19e siècle, des fichiers de dépouillement ont été réalisés par le service des Archives sur les registres paroissiaux, destinés à faciliter les recherches. 300 000 fiches environ, toutes paroisses confondues, notent, en ordre alphabétique des noms de famille, les renseignements trouvés dans les registres pour une période qui semble aller du 16e siècle à 1790. Très incomplet, il peut néanmoins rendre service si on a la chance d’y trouver le nom recherché. Ce fichier n’est pas en ligne ; il est consultable sur microfilm en salle de lecture.

Les registres des autres confessions : protestants et juifs
Les Archives municipales conservent 8 registres de confessions non catholiques.

Dès 1559, le synode national protestant de la Rochelle crée l’état civil des Réformés. Il invite à l’enregistrement des baptêmes et des mariages dans les registres tenus soit par les curés, soit par les pasteurs. En 1598 est proclamé l’Edit de Nantes par Henri IV. Près d’un siècle plus tard (septembre 1664), un arrêt du conseil donne officiellement mission aux pasteurs d’enregistrer légalement l’état civil des protestants et de tenir des registres en double.

A la Révocation de l’Edit de Nantes en 1685, la religion protestante est interdite. Les fidèles sont contraints d’abjurer. Certains d’entre eux fuient à l’étranger ou se réfugient en pays cévenol, dans la clandestinité du « désert ». L’enregistrement des actes se fait alors hors des limites du royaume, en cachette ou bien dans les registres catholiques. Les Réformés sont alors désignés par le terme de « nouveaux convertis » ou de membres de la « RPR » (Religion Prétendue Réformée). Les baptêmes se retrouvent souvent dans les registres catholiques ; les mariages par contre ne sont pas enregistrés : les Réformés vivent en concubinage après avoir passé un contrat de mariage devant un notaire. Les minutes notariales sont donc à consulter pour cette période. Un décret de 1685 réglemente la déclaration des décès : deux témoins doivent le notifier au juge royal ou seigneurial le plus proche du domicile du défunt. La déclaration de 1736 prescrit des registres spéciaux pour les sépultures protestantes.

L’Edit de tolérance du 28 novembre 1787 accorde une existence légale aux non catholiques. Il autorise les protestants et les juifs à faire des déclarations de naissance, de mariage et de décès soit devant le curé, soit devant le juge. Nouvel ordre difficile à admettre pour le Parlement de Paris : il aura bien des réticences à enregistrer cet édit qui légitime également les mariages contractés antérieurement.
Le registre protestant le plus ancien conservé à Lyon s’ouvre en 1593 et renferme des actes de baptême. Les Archives municipales conservent également deux registres de sépultures des communautés de confession non catholique, c’est à dire protestants et juifs, couvrant les années 1692 à 1793.