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Les dossiers de carrière - Episode 1

Vincent, François, Marie, Paul et les autres…
ou comment faire de drôles de rencontres en fouillant dans les dossiers de carrière des agents municipaux

 
Philippe Auguste
 

A l’été 2014 et au printemps 2016 ont abouti deux très importantes opérations de traitement d’archives : près de 23 000 dossiers de carrière d’agents de la Ville de Lyon ont été triés, classés, décrits, inventoriés, conditionnés et cotés.

Toute une armée

Le premier versement, coté 524 W, contient plus de 10530 dossiers individuels d’agents dont la fin de fonction est antérieure à 1965, les plus anciens remontant au milieu du XIXe siècle.
Le second, coté 1570 W, contient plus de 12 280 dossiers individuels d’agents ayant quitté la Ville entre 1965 et 1985.

D’un point de vue plus général, on distingue 3 gisements de dossiers de carrière :

~ la principale collection de dossiers est celle produite par le service des carrières
~ à laquelle il faut ajouter les dossiers complémentaires produits par les services opérationnels (notamment pour la 2 nde moitié du XIXe siècle et la 1 ère moitié du XXe)
~ sans oublier les dossiers annexes des autres services de la Délégation générale aux Ressources humaines.

Ce sont donc au total les traces de plusieurs dizaines de milliers de personnes qui sont conservées.

 
Dossiers de carrière
 

Quelles traces ?

Si le dossier individuel semble devenir systématique dans les années 1870, plusieurs dossiers remontent à une date antérieure.

Le contenu de ces dossiers varie beaucoup d’une période à l’autre. A travers eux, on peut voir la pratique administrative évoluer. Si les dossiers sont très complets pour la période de l’entre-deux guerres, ils s’allègent avec le temps. Les modes de versement de ces dossiers sont également très variables.

En matière de conservation, les différents textes applicables ont régulièrement rappelé les principes de tri des dossiers.

En effet, en 1926, l’Instruction pour le classement et l’inventaire des archives communales [1] préconise la première le tri des dossiers après 60 ans pour ne conserver définitivement que ceux des chefs de service.

A son tour, en 1993, l’Instruction pour le tri et la conservation aux archives communales des documents postérieurs à 1982 produits par les services et établissements publics des communes [2] instaure un échantillonnage des dossiers des agents dont le nom commence par les lettres A, BER ou TRA.

Ensuite, en 1995, la Circulaire sur le tri et la conservation des dossiers de personnel […] des collectivités territoriales [3] évoque la conservation de deux années sur 10 si le classement est chronologique, des lettres B et T si le classement est alphabétique, ainsi que de certains dossiers de personnes « signalées ».

Enfin, plus près de nous, en 2009, l’Instruction relative au tri et à la conservation des archives produites par les services communs à l’ensemble des collectivités territoriales [4] recommande de conserver les dossiers des agents dont le nom commence par B ou T, des personnels de direction, des personnalités, des agents exerçant un métier particulier ainsi qu’1 dossier sur 10.

Allant à l’encontre des réglementations successives, la Ville de Lyon a fait le choix d’une conservation intégrale.

Quels que soient le contenu des dossiers, le statut des agents, la période concernée, ces documents sont librement communicables après 50 ans, soit le délai applicable aux documents comportant des informations relatives à la vie privée [5] .



 


Drôles d’endroits pour des rencontres…

Ces opérations de traitement, longues, fastidieuses, exigeantes et parfois, avouons-le… rébarbatives, auront aussi apporté leur lot de fantaisie et de récréation.

C’est ainsi que nous avons pu croiser Julien Clerc, Jean Moulin, Pierre Perret, Pierre Soulage, Philippe Auguste, Gérard Philippe, Françoise Hardy, Jacques Martin, Gérard Oury, Jeanne Moreau, Michel Simon, Rey Charles ou encore Evelyne Thomas. Enfin… leurs homonymes bien sûr !

D’autres noms nous ont aussi amusés : Raoul Pompon, Michèle Michel, Robert Montrobert, Marguerite Deschamps, Jean Bon ou bien Pierre Roche. Leurs parents ont osé !

Dossier de carrière

Enfin, associés à des noms, certains métiers deviennent des vocations.
Quand la réalité dépasse la fiction :

M. Genoud est médecin
M. Rossignol est choriste
M. Mouton est chargé de l’entretien des espaces verts au Parc de la Tête d’Or
M. Terrier est animalier au Jardin zoologique
M. Vacher est employé aux abattoirs
M. Masson est maçon
Blanche Grange est infirmière
M. Delarbre est gardien de parc
Mme Baveux est aide-puéricultrice
M. Tollard est homme de peine [1]
M. Bienvenue est fossoyeur
M. Laporte est concierge
Mme Gardien est surveillante
Mme Cotton est lingère
M. Choux est jardinier
M. Plan est dessinateur
M. Note est musicien
Et M. Verdeau est… pompier !


Dans le prochain épisode : 
quel usage des dossiers de carrière en dehors de la gestion administrative du personnel ?
 

[1] Arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement général des archives communales
[2] Circulaire AD 93-1 du 11 août 1993
[3] Circulaire AD 95-1 du 27 janvier 1995
[4] Instruction DAF/DPACI/RES/2009/018 du 28 août 2009 (Direction des archives de France et Direction générale des collectivités territoriales)
[5] Code du patrimoine, article L213-2
[6] Qui effectue des travaux pénibles et subalternes ( http://www.cnrtl.fr/definition/peine)