Contenu des séries antérieures à 1789

La présentation des séries anciennes s’organisera de la même façon pour l’ensemble des séries :

- on abordera d’abord de manière globale la série

- puis, on donnera un sommaire synthétique des thèmes que l’on peut y rencontrer .

Série AA : Actes constitutifs et politiques de la commune.

(entièrement microfilmée sous la cote 2 Mi 44)

Présentation

La série AA témoigne en général des relations de Lyon avec les autres pouvoirs, villes ou pays. A ce titre elle renferme de nombreux cachets et encore quelques sceaux. Elle contient des renseignements précieux sur les correspondants de la commune de Lyon, en particulier les autres villes : ainsi on y trouve le premier sceau de Saint Etienne.

Cette série était répartie dans différentes sections du classement ancien. Elle se présente donc sous forme de liasses et de pièces portant chacune un numéro de pièce. On s’efforce de nos jours de les protéger et d’en fixer l’ordre par une reliure .

L’inventaire imprimé de Rolle a été numérisé puis repris article par article. Quelques liasses supplémentaires à cet inventaire étaient cotées et ont été entrées dans la base informatique. La très longue analyse de Rolle est reprise dans la notice actuelle, mais précédée d’une analyse plus brève. Ceci permet des recherches plein texte sur le texte de Rolle.

La cote des pièces indiquées par Rolle a été autant que possible précisée. Des indications supplémentaires ont été aussi données.

Pièces à signaler

  • Le cartulaire de la ville

Deux volumes qui ouvrent la série font exception :ils sont revêtus d’une reliure ancienne du 15ème siècle à ais de bois et bouillons.

Ces deux précieux volumes, AA 1 et AA 2, du cartulaire municipal dit d’Etienne de Villeneuve, datent de 1336 à 1342. Ils ont été publiés et édités en 1876 par Marie-Claude Guigue :

Il a été de pratique courante pour différentes communautés, villes, universités, couvents, de protéger les documents importants, fondateurs de leur existence, possessions et privilèges, en faisant faire des copies réunies en un volume appelé cartulaire. Le cartulaire municipal de la ville de Lyon a été formé par Etienne de Villeneuve, marchand drapier, un des notables les plus influents de la Ville, conseiller en 1328, 1336, 1338 et 1341, mort de la peste en 1348. Il a agi "por amour du commun, seinz remuneracion aucune".

Cette copie représentait une sécurité à une époque où n'existait pas encore de dépôt pour les archives de la Ville et où les documents étaient gardés par les consuls (le cartulaire s'ouvre par la liste de répartition des actes entre les trois consuls de l'année 1336). Les actes ont été transcrits sur les originaux par des notaires royaux qui ont apposé leur seing manuel à la fin de chacune des transcriptions. Le premier volume a été rédigé en 1336 et comporte 86 documents, le second est un supplément de 1342 qui ajoute 48 documents. Une table commune ouvre le volume un; elle résume chaque acte en suivant le classement systématique ci-dessous :

1 - Privilèges émanant des papes.

2 - Actes des rois de France.

3 - Actes des archevêques et autres justiciers.

4 - Franchises, coutumes, propriétés.

Ce précieux recueil a effectué bien des pérégrinations avant de se retrouver au sein des archives de Lyon. On ne sait comment il en est sorti mais on le trouve, en 1575, chez François Sala, capitaine de la Ville (ex-libris manuscrit). Au 17e siècle, il appartient au sieur de la Bessette qui le donne à Laurent Pianello de La Valette, bibliophile, trésorier de France, président du Bureau des Finances, prévôt des marchands. Ce sont les armes de celui-ci qui figurent en tête du premier volume. Le cartulaire a suivi la bibliothèque des Pianello dans leur château de Thorigny, près de Sens. A la Révolution, il est passé à la bibliothèque d'Auxerre d'où il ne revint à Lyon qu'en 1826, après de longues négociations.

  • La correspondance

La série AA se poursuit ensuite par la correspondance adressée à la ville en ordre hiérarchique (Rois de France, princes, ministres, etc...).

Suit la correspondance émise par la commune dans le même type d’ordre.

  • Cérémonies

Enfin, les cérémonies officielles et les entrées prennent place et la série se clôt par les états-généraux, et l’assemblée nationale.

  • Ajouts

Au début du 20ème siècle, ont été ajoutés au classement de Rolle 13 liasses de pièces imprimées diverses relatives aux privilèges de la ville , traités , cérémonies etc.

Contenu analytique de la série

On trouvera ci-après la liste sommaire des thèmes de la série AA.

1- Privilèges et franchises de la ville :

- Cartulaire AA 1 à AA 3.

- Privilèges et droits de la ville AA 4, AA 6 à AA 19.

- Exemptions et privilèges de la bourgeoisie AA 161 à AA 166.

2- Correspondance politique :

- Correspondance reçue par la commune AA 20 à AA 104.

- Correspondances envoyées par la commune AA 105 à AA 142/2, AA 149, AA 150, AA 152 à AA 160.

3- Affaires d’état :

- Etats-généraux, Principauté de Dombes AA 146, AA 147, AA 173, AA 174.

- Edits, décrets et ordonnances AA 148, AA 151.

- Déclaration de guerre, traités de paix AA 5, AA 170.

- Lits de justice et parlement AA 171, AA 172.

4- Cérémonies et réjouissances publiques : AA 143 à AA 145, AA 167 à AA 169.

Accéder au répertoire numérique de la série AA

 

Série BB : Administration communale

(entièrement microfilmée sous la cote 2 MI 5)

Présentation

A la différence de la précédente, cette série de 456 articles est presqu’entièrement reliée. Elle l’a été depuis longtemps et sans discontinuer : on y trouve donc des reliures contemporaines des archives qu’elles protègent de la fin du 15ème siècle à 1789 et dans un effort poursuivi des reliures du 19 et 20 siècle.

L’inventaire imprimé de Rolle a été numérisé puis repris article par article. Il n’y a pas de liasses supplémentaires à cet inventaire. La longue analyse de Rolle est reprise dans la notice actuelle, mais précédée d’une analyse plus brève. Ceci permet des recherches plein texte sur le texte de Rolle.

La cote des folios sélectionnés par Rolle n’a pas été pour le moment précisée et n’existe que dans deux exemplaires annotés. Des indications supplémentaires ont été aussi données sous forme de tables additionnelles des délibérations consulaires .

Pièces à signaler

  • Délibérations consulaires

En effet ce soin correspond à l’importance du contenu le plus remarquable de la série , la succession des 360 registres de délibérations municipales de Lyon de 1416 à 1789, ( quelques fragments antérieurs depuis 1389).

À cet égard, la ville de Lyon est riche. Elle a la chance de conserver ses actes consulaires depuis 1416.

Une première série de volumes manuscrits, parfois revêtus de leur reliure originale " à la lyonnaise ", s’aligne sur les rayons et fixe le contenu des réunions des " consuls " lyonnais de l’Ancien Régime. Toutes les autres séries anciennes peuvent être mises en rapport avec ces textes fondateurs de la série BB. On trouve dans les dossiers des autres séries comptables, de correspondance, etc., le détail, ou les modalités pratiques, ou les pièces justificatives, de telle décision. Il n’empêche que c’est autour de cette ossature des 360 registres de la gestion consulaire que s’ordonnent toutes les archives anciennes.

Si l’on se place devant les rayons qui portent les 360 volumes de délibérations anciennes, une première constatation frappe : il y a deux familles dans ces volumes. De petits registres couverts de parchemin viennent interrompre la succession de grands in folio, reliés en veau et souvent protégés par ces belles et fonctionnelles reliures " lyonnaises ", décorés de petits fers à froid.

Les ouvre-t-on que la différence se poursuit. Les premiers sont des notes rapides et les seconds des mises au net de notes de séances : pour certaines années, en effet, subsistent à la fois la mise au net, bien écrite, bénéficiant d’une certaine mise en page et la minute difficile à lire.

Des volumes de tables à la fin du XVIe siècle viennent rompre cette alternance : les tables décennales existent depuis 1670. Il existe aussi deux tables pour les périodes suivantes : 1625-1645 et 1655-1669.

Chaque volume renferme en général deux années et, au XVIe siècle du moins, une étiquette manuscrite collée sur le plat supérieur énonce les dates extrêmes contenues dans le registre. Cette étiquette témoigne du temps où l’on rangeait les livres ou les archives à plat, comme le montrent nombre de représentations du lettré ou de l’évangéliste, dans sa bibliothèque. Aucun de ces volumes, d’ailleurs, ne suit un découpage annuel mais chacun renferme la longueur de débats que peut contenir le volume.

  • Les tables des délibérations:

Outre les tables décennales anciennes qui existent depuis 1670, on trouve aide dans des compilations chronologiques ou thématiques disponibles localement aux archives municipales de Lyon en tête du récolement de 1999 :

- Table des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789.

- Table des différents répertoires des actes consulaires.

- Table chronologique des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789).

  • Les procès verbaux des élections des échevins et maîtres des métiers

Un autre point notable dans la série BB, est la succession des " syndicats ", actes solennels calligraphiés puis plus tard enluminés qui forment une suite de 1294 à 1758.

On appelle "syndicats" les actes correspondant aux procès-verbaux procès-verbaux d'élection annuelle des représentants des maîtres de métiers et des échevins de la ville de Lyon.

Les sceaux des maîtres des métiers étaient appendus à l'acte ils ont été hélas ! supprimés au début du 19e siècle . ils rendaient probablement le rangement de ces documents, beaux mais encombrants, plus difficile encore

La dénomination de syndicat vient de l'habitude des bourgeois lyonnais de désigner, dès le courant du 13e siècle, pour des nécessités pratiques, leurs représentants ou syndics.

Ces premiers syndics n'étaient, dans les débuts de la Commune, que des procureurs, des délégués des bourgeois. Les représentants des bourgeois deviennent au 14e siècle de vrais magistrats municipaux, désignés sous le nom de consuls ou d'échevins. L'acte portant leurs élections gardera toutefois l'appellation de syndicats, même si, désormais, ils sont plus que de syndics.

Lyon est devenue depuis 1173 une principauté ecclésiastique avec pour seigneurs les chanoines comtes et l'archevêque. Le 13e siècle voit le luttes des bourgeois pour obtenir, de leur seigneur, libertés et immunités. Les réclamation portent d'abord sur les impôts puis sur l'exercice de la justice. L'organe de leur résistance est une assemblée élue, la "cinquantaine", qui désigne ses syndics ou consuls : deux, douze ou seize, selon les cas, et sans régularité. Telle fut l'origine du Consulat.

Le conflit entre la Cinquantaine et l'Archevêque est l'occasion pour le roi de France d'inter venir. Se disant protecteur des bourgeois, il fait valoir un droit de suzeraineté et n'hésite pas à empiéter sur la souveraineté de l'archevêque. Le roi s'interpose à maintes reprises : 1271 1273, 1292, 1302, 1307 et 1320. Le document montre bien la fréquence de ces interventions. Le 21 juin 1320, une vraie charte municipale consacre enfin les droits pour lesquels Lyon s'était battu et que les bourgeois possédaient de fait sinon de droit . les citoyens peuvent se réunir en assemblée, élire des conseiller ou consuls, faire des syndics, avoir des archives, la garde des portes et des clés. Avec cet acte le pouvoir consulaire a une consécration légale.

Les élections des consuls se font dès lors avec régularité et selon une procédure qui se maintiendra jusqu'à la Révolution. Les diverses classes de la population participent à l'élection notables, classe moyenne des artisans et peuple. Dans la chapelle Saint-Jaquème, le jour d la Saint-Thomas, les maîtres des métiers (chaque métier a deux maîtres gardes) élisent le consuls. Le consulat se compose de douze membres renouvelables chaque année et rééligible Les résultats étaient lus au peuple assemblé au son de la grande cloche.

  • Pièces officielles

Des mémoires administratifs rédigés par ordre du Consulat, des délibérations des assemblées des notables de la commune, des actes de nomination des échevins, des documents relatifs à l’échevinage, aux notables et aux conseillers de ville, aux offices et charges du consulat, à la bourgeoisie suivent les syndicats.

On trouve enfin, des édits, lettres patentes, arrêts du conseil d’Etat et délibérations relatifs à l’administration municipale.

Les derniers volumes de cette série ont connu de nombreux changements : les descriptions réalisées par Fortuné Rolle dans son inventaire imprimé ne coïncident pour la plus part du temps plus avec les nombres ou la nature des pièces contenues au sein des registres.

  • Les syndicats

On appelle "syndicats" les actes correspondant aux procès-verbaux de nomination des consuls ou échevins de la ville de Lyon. Cette dénomination vient de l'habitude des bourgeois lyonnais de désigner, dès le courant du 13e siècle, pour des nécessités pratiques, leurs représentants ou syndics.

Les Archives Municipales conservent ces procès-verbaux ou syndicats depuis 1294 et jusqu'en 1758, à raison d'un par année. Les sceaux des maîtres des métiers étaient appendus à l'acte. Ils ont été hélas ! supprimés au début du 19e siècle : ils rendaient probablement le rangement de ces documents, beaux mais encombrants, plus difficile encore.

D’abord décorés de beaux motifs à la plume exécutés souvent en réserve, ces actes s’ornent à partir du milieu du 16ème siècle de miniatures ,de plus en plus riches ou s’additionnent le lion et les anges porteurs des armes de la ville.

Ces actes sont entièrement reproduits et numérisés.

Contenu analytique de la série

1- Actes consulaires : BB 1 à BB 360.

2- Arrêtés du consulat et délibération des conseillers de ville : BB 361 et BB 362.

3- Mémoires divers commandés par le consulat : BB 363.

4- Délibérations du conseil de ville : BB 364.

5- Délibérations de l’assemblée des notables : BB 365 et BB 366.

6- Syndicats : BB 367 à BB 374.

7- Listes des conseillers, prévôts des marchands et échevins de la ville de Lyon : BB 375 à BB 377.

8- Echevinage :

- Election et prestation de serment des prévôts des marchands et des échevins : BB 379.

- Echevins contraints d’accepter leurs charges : BB 380.

- Admission des étrangers à l’échevinage, prévôté des marchands réservée aux natifs de Lyon : BB 381.

- Exemption de contraintes en faveur des échevins de Lyon pour les dettes de la commune : BB 382.

- Echevins injuriés : BB 383.

- Echevins banqueroutiers, robes, portraits, armoiries des prévôts des marchands et des échevins entre eux, cérémonials, robes, séances et rangs des prévôts des marchands et échevins entre eux : BB 384.

- Séances du consulat de l’assemblée générale de la province, cérémonials, séances et rangs du même corps dans les diverses compagnies de la ville : BB 385.

- Cérémonials du consulat pour tous les actes publics de la ville de Lyon : BB 386.

- Cérémonials, conduites de l’orateur le jour de saint Thomas, oraisons doctorale : BB 387.

- Affaires diverses se rattachant au corps consulaire : BB 388.

9- Administration de la ville :

- Différents documents se rattachant à la vie municipale : BB 389.

- Evolution des nominations des mesureurs des grains : BB 434.

- Règlement des mesureurs de blé : BB 435.

- Différentes pièces relatives à la vie public surtout au sujet du consulat et de la conservation de la police à Lyon : BB 436.

- Gages et taxations des gages des officiers de la ville : BB 437.

- Différents documents se rattachant à la vie municipale : BB 438 et 439.

10- Offices et charges du consulat :

- Prévôts des marchands, lieutenants, échevins, assesseurs de l’hôtel de ville BB 390

- Avocat et procureur général de la commune : BB 391.

- Secrétaire de la commune de l’hôtel Dieu commis aux secrétariats de la ville et de l’hôtel Dieu, commis aux secrétariat de la ville et de l’hôtel Dieu, contrôleurs des greffes de l’hôtel, de l’écritoire : BB 392.

- Receveurs des deniers communs, dons et octrois de la ville : BB 393.

- Contrôleurs et surintendants des deniers communs : BB 394.

- Intendants, contrôleurs et receveurs de nouvelles créations : BB 395.

- Receveurs et contrôleurs des deniers communs et patrimoniaux : BB 396.

- Voyer, ingénieur, architecte, sous-voyer : BB 397.

11- Offices de la conservation :

- Juges conservateurs, présidents, enquêteurs et examinateurs en la conservation : BB 398.

- Lieutenant, assesseurs, examinateurs et hommes du Roi en la conservation : BB 399.

- Avocats et procureurs du Roi en la conservation, procureurs du Roi en la conservation, procureurs généraux de la commune : BB 400.

- Substituts du procureur du Roi en la conservation, vice-gérants en la même juridiction : BB 401.

12- Greffe de la conservation :

- Greffes et greffiers de conservation : BB 402 à BB 404.

- Garde-scels de la conservation : BB 405 et BB 406.

- Experts, priseurs, arpenteurs, jurés et greffiers de l’écritoire en la conservation : BB 407 (p.349 et 350).

- Receveurs des consignations en la conservation (p. 350 et 351).

- Contrôleurs des consignations, commissaires aux saisies réelles en la conservation : BB 410 à 412 (p. 351 à 353).

- Huissiers, audienciers en la conservation : BB 412.

13- Officiers de Police :

- Lieutenants généraux de police, procureurs du Roi et de la police, greffiers de la police : BB 414.

- Greffes de la police, receveurs et contrôleurs des amendes de la police, substituts du procureur du Roi et de la police, échantillonneurs et marqueurs des poids et mesures :

BB 415.

- Echantillonneurs des poids et mesures, auneurs de draps, huissiers ou sergent de police : BB 416

- Huissiers ou sergents de Police : BB 417.

14- Offices, charges et emplois dépendant du consulat:

- Agents et solliciteurs de la commune de Lyon, avocats au conseil de la commune à Paris et à Lyon, agents des affaires de la commune à Paris : BB 418.

- Capitaines des chaînes et commis aux portes de la ville : BB 416.

- Visiteurs, contrôleurs et marqueurs des cuirs : BB 420.

- Prud’hommes et vendeurs des cuirs : BB 421 et 422.

- Marché des cuirs et pensions : BB 422 à 424.

- Châtelain de la Grenette, commis de la rêve, jurés-crieurs publics, sergents royaux, priseurs et vendeurs de biens : BB 425.

- Crieurs d’enterrement, crieurs de fêtes, députés du commerce à Paris, fontainiers de la ville, fourriers de la ville, horlogers de la ville, jardiniers, imprimeurs, mandeurs, maçons, charpentiers, officiers de justice de la Guillotière : BB 426.

- Mesureurs de Charbon, peintres titulaires du consulat, réveil-matins, secrétaire de la prévôté des marchands : BB 427.

- Tailleurs d’habit pour le consulat, tapissiers de la ville, trompettes ordinaires de la ville, concierges de la maison de Marly : BB 428.

15- Divers offices ayant connus une évolution au sein du corps consulaires ( rattachement ou suppression) : BB 428 à BB 431.

16- Bourgeoisie :

- Déclaration faite au consulat par les étrangers pour acquérir le droit de bourgeoisie : BB 440 à 446.

- Nommées ou déclarations des biens relatives aux privilèges des bourgeois de Lyon : BB 447 à BB 456.

Accéder au répertoire numérique de la série BB

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