Série CC : Impôts et Comptabilité

(microfilmage en voie d’achèvement sous la cote 2 Mi 48)

Présentation

C’est une des série les plus riches du fond ancien des archives municipales. Tout d’abord par le nombre d’articles : 4400, ensuite par le contenu puisque les questions fiancières reflètent toutes les activités.

Cette série est entièrement reliée Les reliures anciennes , avec parfois des tranches antiquées y persistent en grand nombre. Malheureusement on a au 19ème siècle arraché ces reliures et réuni ce qui était souvent de minces carnets de compte sous une seule reliure tout en créant plusieurs articles. On trouvera des vestiges de ces carnets du début du seizième siècle dans les derniers liasses du fonds des archives municipales de Lyon 1 WP)

L’inventaire imprimé de Rolle a été numérisé puis repris article par article. La très longue analyse de Rolle est reprise dans la notice actuelle, mais précédée d’une analyse plus brève. Ceci permet des recherches plein texte sur le texte de Rolle. Pour l’instant seules les huit cent premières notices de Rolle sont reprises.

La série comporte deux parties bien différentes : la perception des impôts et la comptabilité communale. Elle s’ouvre par les recensements fiscaux, intitulés à Lyon nommées, se poursuit avec les dossiers des taxes perçues pour le roi ou pour la commune et s’achève avec les comptes des receveurs de la ville suivis de leurs pièces justificatives.

Pièces à signaler

  • Les impôts : CC 1 à 372

La base des impôts : les nommées

Ce sont les registres soit par rue soit par nom , et en l’occurrence classés au prénom ! , évaluant la fortune des lyonnais et fixant l’imposition sur les biens. Le premier volume est connu sous le nom de Vaillant par son titre " C’est le vaillant des habitans de Lion. " . Il date de 1388 et a été publié par Charles Perrat.

Les nommées suivantes vont jusqu’en 1538.

La perception des impôts

- Les taxes perçues au nom du roi depuis 1363 jusqu’à la Révolution, sont toutes sortes d’impôts répartis sur les habitants. La ville s’était rachetée de la taille mais à toutes sortes d’occasions des deniers sont mis sus pour le roi

- Les deux dossiers qui concernent les taxes perçues sont surtout des contestations( 1328-1787) du droit que l’archevêque prétendait avoir sur la vente du vin alors que les citoyens de Lyon prétendaient le vendre librement en août.

- Les taxes perçues au nom de la commune depuis 1358 jusqu’au milieu du 18ème siècle forment la plus importante partie de ces impôts. Elles sont suivies de dossiers d’exemption , de dossiers de réduction de taille, des titres relatifs aux taxes et emprunts etc...

  • La comptabilité municipale : CC 373 à 4 400

Elle est décrite dans les volumes 2, 3 et 4 des inventaires imprimés cités ci-dessus.

Elle s’ordonne en deux parties : la comptabilité classée par receveur puis les pièces justificatives de leurs comptes.

Ainsi on y trouve la comptabilité des receveurs de la commune depuis 1364 jusqu’à la Révolution, et les pièces justificatives de cette comptabilité depuis 1315.

La série s’achève par un certain nombre de dossiers , thématiques en quelque sorte , par type d’impôt : documents relatifs à la douane, au produit de la rêve, aux péages, aux rentes dues par la ville et aux octrois.

Le récolement de cette série n'est encore que partiel c'est pourquoi le sommaire analytique n'étudie en détail que les 800 premiers volumes sur 4400.

  • Le Garbeau de l’épicerie

La miniature des comptes (CC 4292) rendus par Guillaume Gautheret apothicaire de la taxe sur les entrées des épices est particulièrement célèbre tant par son sujet , l’assemblée municipale, que par son auteur Guillaume II Leroy , fils du prototypographe de Lyon.

Les Ordonnances du Garbeau ou droit de visitation de l'épicerie et de la droguerie, concédé par Louis XI en 1465, doivent être interprétées à la lumière de la querelle qui opposa les échevins et les artisans lyonnais au début du 16e siècle. Par sentiment de reconnaissance envers le Consulat et pour commémorer l'événement de sa nomination, Gautheret a demandé à un artiste d'enrichir le registre du garbeau de deux miniatures placées en regard. Celle de droite montre une séance du consulat dans l'Hôtel de Ville de la rue Longue. Elle met en scène les échevins, le secrétaire de la Ville et son clerc lors de l'investiture de Gautheret, lequel est figuré de profil et la main droite tendue, prêt à recevoir les précieuses ordonnances. sur la page de gauche, l'artiste a représenté, sur deux registres, et à fond de paysage, les armes de France et les armes de la ville soutenues par des Anges ou des Vertus.

  • Reliures à la lyonnaise

Nombre de reliures anciennes persistent heureusement dans la série Cc à côté de celles en toile noire que le 19ème siècle a cru bon de substituer aux solides reliures à la lyonnaise.

Parmi elles notons :

- les comptes d’Alardin Varinier ( CC 487) dont la reliure porte incrustée dans les deux plats la première représentation en couleur des armes de Lyon. En outre ce médaillon central recousu au centre des plats parait plus ancien que les comptes qu’il revêt qui sont de 1483?.

- les trois volumes de comptes de François Garin de 153? , CC...?, belles reliures ornées de petits fers ont la particularité de porter leur cote A, B, ou C peintes au milieu du paysage de tranches antiquées.

 

Contenu analytique de la série

Nommées

- Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon CC 1 à CC 14, CC 20 à CC 23, CC 24 à CC 48, CC 58.

- Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais CC 15 à CC 19, CC 49 à CC 56.

- Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon - Pensions dues aux gens d’églises et aux laïques CC 57.

Taxes

- Taxes perçues au nom du Roi CC 59 à 184, CC 286 à CC 302, CC 326, CC 367.

- Taxes perçues au nom de l’Archevêque CC 186 à CC 188.

- Taxes communales CC 189 à CC 200, CC 202 à CC 219, CC 222 à CC 256, CC 258 à CC 285, CC 295, CC 307, CC 321 à 323

- Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts CC 303 à CC 306, CC 316 et CC 317, CC 319 et CC 320, CC 324 et CC 325, CC 327 et CC 328, CC 368 et CC 369, CC 371 et CC 372

- Poudres et salpêtres CC 335 et CC 336

- Subventions du 40ème CC 318

- Impositions sur les cartes, tarots et dés CC 334

- Chambre de Justice CC 330

- Sixième denier ecclésiastique et laïque et huitième denier CC 231, CC 331

- Taxes du 10ème des revenus des biens et du commerce et du 50ème

- Réunion des charges de colonels, majors, capitaines CC 339

- Taxes du pied dans l’eau, îles et îlots - Taxes pour les eaux et fontaines, plates, barrages, moulins CC 332

- Offices municipaux CC 366

- Taxes des cens et rentes sur les maisons de la Ville CC 170, CC 338

- Taxes sur les étrangers résidant à Lyon CC 333

- Taxes sur la Ville de Lyon en faveur de la Ville d’Arras CC 329

- Impositions et emprunts CC 340 à CC 363

- Comptes des aides et gabelles CC 373 et CC 374

- Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides :

- Ecclésiastiques CC 308 et CC 309, CC 312, CC 370

- Officiers de la monnaie et monnayeurs CC 311, CC 364

- Officiers d’artillerie CC 313

- Ouvriers travaillant aux mines CC 313

- Bâtonniers des quatre églises cathédrale, le secrétaire de Saint-Paul CC 312

- Secrétaires du Roi CC 310

- Marchands milanais, florentin, lucquois, etc. CC 314

- Elus du Lyonnais CC 314

- Suisses CC 315

- Marchands des villes impériales d’Allemagne CC 315

Comptabilité communale

L’ordre chronologique y est en gros respecté mais les trois catégories de dossiers ne se suivent pas mais s’entremêlent. Le découpage ci dessous est donc un peu schématique.

Pièces concernant les comptes des différents receveurs :

CC 378, CC 371, CC 4259, CC 4260 à 4267.

Registres des comptes des receveurs

CC 1467 à CC 2011 : 1591 à 1650

CC 2012 à CC 3657 : 1650 à 1790

Pièces justificatives des comptes de 1597 à 1790

CC 1495 à 3657

Accéder au répertoire numérique de la série CC

Série DD : Propriétés communales et Travaux publics

Présentation

Cette série possède un grand nombre de pièces concernant la voirie urbaine et les alignements, les titres des propriétés et les rentes appartenant à la ville.

La série DD est consacrée aux biens de la ville, à ses compétences en matière de voirie, et aux édifices et travaux publics

Elle ne bénéficie pas d’inventaire imprimé, mais l’inventaire dactylographié en rendait bien compte et il a été repris dans la base informatique. Cette série est faite de portefeuilles le plus souvent, mais les pièces y sont cotées,. Il est donc possible de la reproduire en microfilm ce qui sera fait dans le courant de l’an 2000 . Les références à l’inventaire ancien reportées permettent de lire une analyse détaillée des pièces.

Les 380 dossiers qui la composent ont été cotés au 19ème siècle en suivant d’assez près le classement de Marc-Antoine Chappe au 18ème siècle. Du coup, on ne peut modifier ni les cotes ni l’ordre , sous lesquels cet ensemble a déjà été vu et cité par divers lecteurs.

Le but du classement ancien de Chappe y est très perceptible :

- prouver les droits de la ville en matière de voirie.

- faire des dossiers des biens seigneuriaux acquis par la ville : les dossiers sont alors ceux des rentes nobles de Bellecour , de Cuire etc ; de même des dossiers de droits , en particulier ceux connus comme " privilèges du franc lyonnais ".

- constituer des dossiers des biens et maison de la ville.

A côté de quoi on trouve des dossiers de travaux publics ( pont, quais, eaux, réunion de la presqu’île de Perrache), des dossiers concernant des édifices particuliers, dont l’Hôtel de ville.

Pièces à signaler

L’exercice du droit de voirie par la ville donne lieu à une succession de registres d’alignements, qui ne comportent que très peu de plans.

On peut comprendre que les registres de notaires ayant officié pour la ville et enregistré les transactions touchant les biens de la ville se trouvent dans les archives de la ville. Du coup de façon un peu exceptionnelle dans un fonds municipal, des protocoles de notaires, ceux qui ont officié pour le Consulat depuis 1550 jusqu’à 1790, forment une partie importante de la série DD. Des actes particuliers sont aussi présents dans ces registres.

Les dossiers des rentes nobles acquises par la ville ont amené dans le fonds municipal des terriers privés.

Les dossiers en ordre géographique des biens de la ville comportent des pièces probatoires beaucoup plus anciennes que la possession par la ville.

Avec les dossiers thématiques par type d’édifice qui les suivent , cet ensemble couvre tout le patrimoine urbain de la ville de Lyon.

Il est à signaler qu’on trouve dans les dossiers de l’érudit Pointet ( fonds du Musée Gadagne, dont copie existe aux archives municipales de Lyon) ordonnés par rue et numéro de rue une partie de l’exploitation de ces dossiers .

Enfin, il faut ajouter que normalement on pouvait s’attendre à trouver les plans anciens des édifices lyonnais dans cette série.

Il y subsiste en effet encore des plans intéressants, mais beaucoup de ces plans ont été anciennement retirés de la série et affectés dans le fonds des plans. L’indication de ce changement n’a pas été portée. Il est donc essentiel de compléter l’utilisation de la série DD par la consultation de la série S des plans.

Cette série de plans est entièrement microfilmée et est en cours de numérisation.

Contenu analytique de la série

On trouvera ci après un essai de tableau synthétique de cette série.

1- Voirie :

Pièces justificatives du droit de voirie de la ville, réunies en particulier lors de procès à propos du droit

 

DD 2 à DD 15, DD 18, DD 20-21

Exercice du droit de voirie : rapports du voyer

DD 16-17

Règlements de voirie

DD 19, DD22-DD 25

Alignements

DD 26-DD 55

Alignement général de Lyon

DD 56, DD 56 bis et ter

Corvées, chemins et grandes routes

DD 57

2- Notaires de la ville :

Minutes et protocoles des n notaires ayant officié pour la ville du 16ème à 1789 (avec aussi des actes pour des particuliers)

 

DD 58 à DD 158

3- Rentes nobles acquises par la ville :

-Bourgchanin et Terreaux

DD 159-DD 170, DD 172-181

- Bellecour /Villeneuve -le-Plat

DD 182 à DD 212, dont décoration et aménagement de la place Bellecour en DD 186-193

- Sainte Hélène

DD 213

- Bechevelin : La Guillotière

DD 214-217

- La Thibaudière

DD 218 -228

- La Part-Dieu

DD 229-245

- Cuire , La Croix-Rousse

DD 246,250 bis, DD 171

- Petit Forez

DD 251- DD 253, DD 255

Privilèges du franc-Lyonnais

DD 254

Dossiers composites

DD 256-258

4- Biens et possessions de la ville

Maisons et fonds appartenant à la ville

DD 259-270

Droits seigneuriaux dus par la ville

DD 370

5- Travaux publics

Aménagement du Rhône

DD 270-280

Ponts

DD 303-322

Quais

DD 323-341

Places

DD 342-354

Rues

DD 356-358

Routes

DD 359

Fontaines et eaux, puits et pompes

DD 360-365

Boucheries

DD 366-367

Portes, Barrières et chaînes de la ville

DD 368-369

Translation du cimetière Saint Nizier

DD 1

6- Edifices publics

Hôtel de ville

DD 281-287

Autres édifices

DD 288-302

Collège de la Trinité, Collège Notre dame,

DD 371-379

Académie de musique Bâtiments du Concert, Académie d’équitation

DD 380

Accéder au répertoire numérique de la série DD

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