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FF

 

Inventaire de la série FF
Justice et police


par Lise Paulus
sous la direction de Madame Dureau. Juillet 1999

 


Sommaire

Avant propos

Table de concordance des cotes

A. Police ordinaire :

- Justice et police: rapports de la ville avec les juridictions royales et seigneuriales: FF 001.
- Police ordinaire exercée par la ville : FF 002 à FF 007.
- Règlements et ordonnances rendus par les officiers de police de la ville : FF 008.
- Ordonnances et règlements particuliers de la ville: FF 009 à FF 041.
- Jugements de police : FF 042 à FF 045.
- Procès verbaux de contraventions : FF 046 à FF 053
- Règlements, édits, arrêts et déclarations concernant la haute police de la ville : FF 054.

B. Police des poids et mesures de la ville : FF 055 à FF 064.

C. Douane de Lyon : FF 065

D. Juridiction de la Conservation :

- Privilèges des foires de Lyon : FF 066 à FF 075.
- Edits, déclarations du Roi, arrêts du Conseil, des parlements relatifs aux pouvoirs, privilèges et compétences de la juridiction de la Conservation : FF 076 à FF 095 et FF 0575 à FF 0579.
- Greffe de la Conservation : FF 096 à FF 0109.
- Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation : FF 0112 à FF 0575.

E. Juridictions consulaires : FF 0110, FF 0580 à FF 0584.

F. Procès soutenus par la ville et procédures : FF 0585 à FF 0724.

G. Justice de la Guillotiére : FF 0725 à FF 0732.

H. Rapports de la ville avec les autres juridictions :
- Intendance, Sénéchaussée, Cour des Monnaies : FF 0733 à FF 0745.
- Conseil Supérieur, Trésoriers de France, Election des Lyonnais : FF 0746.
- Maîtrise de eaux et forêts : FF 0747.
- Maîtrise des ports, ponts et passages : FF 0747 à FF 0749.
- Hôtel des Monnaies, Maréchaussée, Présidiaux de Mâcon et de Montbrison : FF 0750.
- Conseil et parlement de Dombes: FF 0751.
- Jugements et condamnations de divers tribunaux : FF 0759 à FF 0760.

I. Etablissements d’utilité publique : FF 0751 à FF 0758.

 

 

Avant-Propos


La série FF des archives anciennes des Archives Municipales de la ville de Lyon renferme ce qui concerne les fonctions de police et de la justice de la Ville, donc ordonnances, jugements et contraventions, au titre de diverses juridictions municipales ; on y trouve en particulier les fonds du tribunal de la Conservation, des autres juridictions consulaires, de la Douane, de la police des poids et mesures, les procès de la Ville et les règlements des établissements d’utilité publique.
Le fonds de la juridiction de la Conservation, tribunal spécial pour les litiges commerciaux crée en 1463 est très volumineux, mais partagé toutefois avec les Archives Départementales du Rhône. En effet, c’est en 1724 que les documents de la Conservation sont partagé entre les Archives Départementales et Municipales. A partir de cette date, il existe un inventaire des archives de la Conservation. Dressé en 1783, il répertorie des documents dont il se trouve malencontreusement séparé.

Cet inventaire effectué en juillet 1999 a été réalisé en vu du déménagement des Archives Municipales de la ville de Lyon en 2001 dans un nouveau bâtiment situé dans le quartier Perrache ; par conséquent, il fallait prendre connaissance du contenu des archives de cette série d’autant qu’aucun inventaire récent n’existait si ce n’est le travail réalisé au début du siècle sur l’ensemble des séries anciennes de la ville à savoir L’inventaire synoptique des Archives Municipales de Lyon.
Ce dernier est une bonne base pour l’élaboration d’inventaires et de récolements car il donne une vue relativement synthétique des grands thèmes contenus dans ces séries, malheureusement il n’y a aucune mention de cotation.
En l’absence d’inventaire moderne, on est amené à se servir de l’inventaire du XVIIIéme siècle de Marc Antoine Chappe. Cet instrument de recherche a l’avantage d’analyser toutes les pièces des archives anciennes dans un ordre raisonné.

La combinaison de ces deux instruments de recherche, nous ont permis d’élaborer un inventaire précis accompagné d’une analyse succincte. Afin de compléter cet inventaire, on peut se référer à la présentation du fonds par J-M Dureau.

La série FF se présentait sous deux sous-séries qu’il a fallu remanier physiquement afin de suivre le cadre de classement de 1926, ce qui a entraîné une nouvelle cotation. Une table de concordance des cotes est à votre disposition au début de cet inventaire.