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LES PLANS DE LA VILLE DE LYON ET LA RESTITUTION DE SES ÉTATS PARCELLAIRES PASSÉS (2) |
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Les sources seigneuriales de la topographie historique " Il n’est terre sans seigneur ", écrivait le jurisconsulte Beaumanoir au XIIIe siècle dans ses célèbres Coutumes du Beauvaisis. Ainsi se pose la question de la possession du territoire français sous l’Ancien Régime. L’organisation seigneuriale qu’il ne faut pas confondre avec le régime féodal, auquel elle était liée, réglait alors les rapports entre les possesseurs et les occupants du terrain qu’il soit cultivé ou construit. Sans s’aventurer dans les origines obscures de ce système, on peut avancer que, depuis le haut Moyen Âge, le sol français était partagé en seigneuries territoriales d’importances très diverses et qui n’étaient pas forcément d’une seule pièce. Le seigneur peut posséder sa terre en tous domaines, domaine utile au sens actuel de propriété, domaine direct, celui que l’État exerce actuellement sur la propriété particulière, par la perception de redevances casuelles (les droits de mutations), enfin droit de regard sur le lotissement de la propriété. Dans le cours des âges, particulièrement en ville, pour des raisons d’intérêt évidentes, les seigneurs ont vendu, tout ou partie, de leur domaine utile moyennant un versement immédiat - l’" introge " - et la perception des droits qui y demeurent attachés. Ces droits sont pour le seigneur sa directe ou rente noble ; les deux termes sont employés indifféremment(13). Tandis que les redevances annuelles, cens ou servis, sont relativement minimes et conservent le souvenir de l’origine agricole de ces revenus (grains, volailles, etc.), les droits de mutations, lods en cas de vente et milods en cas d’héritage, calculés à raison de 10 % ou de 5 % de la valeur de l’immeuble (terrain et constructions), sont plus intéressants pour le seigneur. Les seigneuries en tous domaines, utile ou direct, sont des biens cessibles par vente ou héritage qui - particulièrement en ville - deviendront des valeurs spéculatives. Au milieu du tissu seigneurial, existaient des parcelles " allodiales " affranchies précédemment par leur seigneur, par bienveillance ou charité mais, le plus souvent, moyennant versement d’un capital compensatoire ou d’une rente annuelle fixe. À Lyon et dans le Lyonnais, les seigneuries étaient pour la plupart ecclésiastiques : Archevêché, chapitre de Saint-Jean ou Comté, abbaye de Saint-Pierre, abbaye d’Ainay, chapitres de Saint-Just, Saint-Irénée et Saint-Paul, dont l’origine se perdait dans la nuit des temps. Seigneurs " primitifs ", ils sont aussi les plus importants. Des dates de fondation ou d’établissement connues, pour les chapitres de Fourvière et de Saint-Nizier, ou encore le prieuré de la Platière, Malte et les Antonins, placent ces seigneuries au second rang, comme constituées obligatoirement à partir des plus anciennes. À partir du XIVe siècle, on assiste au morcellement de certaines seigneuries au profit de laïcs ou de la Ville. Ces parties détachées prennent le nom de leur acquéreur ou des territoires sur lesquels elles se situent, par exemple les seigneuries de Villeneuve-le-Plat et de Bellecour qui relevaient, à l’origine, de la seigneurie d’Ainay, ou encore celle des Fossés de la Lanterne (les Terreaux), remise par le roi Louis XII à la Ville et provenant plus anciennement, pour partie, de celle de l’abbaye de Saint-Pierre. Toute possession s’appuie sur des titres. En raison de l’ancienneté du régime seigneurial (peut-être l’époque carolingienne), les titres originaux étaient le plus souvent vagues ou inexistants ; quelque formule sur une charte comme " Girard donne à l’abbaye de Saint-Pierre tout ce qu’il possède dans la paroisse de Villebois ", ou autres de la sorte qui nous sont de peu de secours. D’ailleurs, les abbayes recouraient souvent à des faux pour donner un semblant de base juridique à des possessions dont l’origine se perdait dans la nuit des temps. L’important pour le seigneur était de s’assurer, par des actes authentiques, la perception des redevances dues par ses tenanciers, d’année en année et de génération en génération, d’où l’institution du terrier, titre principal du seigneur. Le terrier est un recueil d’actes, ou reconnaissances, passés devant notaire par les tenanciers du seigneur à une époque donnée. Par la reconnaissance, le tenancier reconnaît tenir en servitude du seigneur la ou les parcelles dont il est possesseur à titre précaire et lui devoir, tels cens ou servis annuel, ainsi que les lods ou milods en cas de mutation. La reconnaissance implique l’identification de la parcelle, par sa nature (terre, pré, bois, vigne, grange, habitation, etc.), par sa contenance (à Lyon : bicherées, hommées, fessorées, etc.), par sa situation (paroisse, lieu-dit, rue, etc.) et ses confins dont sont donnés également nature et possesseurs. Telles sont les précisions que devrait apporter la reconnaissance idéale. Il est inutile d’insister sur l’intérêt de tels documents lorsqu’ils sont explicites. Malheureusement, leur précision est généralement à l’inverse de leur ancienneté. Destiné à prouver par la succession des tenanciers le droit du seigneur, chaque reconnaissance se doit de rappeler, par référence, le nom du précédent possesseur : " une vigne qui fut de... au terrier... et auparavant de... ". Les terriers sont désignés par le nom du notaire qui a reçu les reconnaissances, le nom du territoire ou celui du seigneur. De nombreuses difficultés venaient compliquer la perception de ces droits : celles dues au morcellement ou au regroupement des parcelles à travers les âges, aux pertes de terriers par temps de troubles, sans compter la résistance des tenanciers toujours désireux de s’y soustraire. La gestion d’une seigneurie étendue et répartie en de nombreuses paroisses, comme celles du chapitre de Saint-Jean ou de l’abbaye de Saint-Pierre, tant au point de vue financier que contentieux, était une tâche contraignante que le seigneur ne pouvait assumer lui-même. Ce soin était confié à des notaires et à des spécialistes qui avaient de plus qualité d’arpenteurs : les commissaires en droits seigneuriaux. Pour la facilité de leur travail et dans l’intérêt du seigneur, ceux-ci établissaient des documents annexes : lièves et parangons. La liève, qui n’est pas un acte authentique est un recueil de reconnaissances par noms de tenanciers. Pour une époque donnée, c’est un tableau de la seigneurie. Le parangon, énorme compilation que seul justifie l’intérêt financier d’une rente noble urbaine, donne pour chaque parcelle, relevant de la seigneurie, et ceci rue par rue, les reconnaissances successives depuis les plus anciens terriers, parfois dès le début du XIVe siècle ; c’est une histoire de la seigneurie. Les archives départementales du Rhône conservent deux parangons, celui du chapitre de Saint-Jean et celui de l’abbaye de Saint-Pierre, deux des principaux seigneurs de la Ville. Ces divers documents (terriers, lièves, parangons) ainsi que les nommées, documents fiscaux municipaux, ont été exploités dans le passé, d’abord, par Benoît Vermorel, ancien voyer de la Ville au milieu du XIXe siècle, puis par Joseph Pointet (1851-1943) qui a laissé un travail considérable, retraçant dans le détail l’histoire du parcellaire lyonnais du XIVe siècle à la Révolution. Pointet y a consacré plus de trente ans d’un travail assidu. Devant l’oeuvre de Pointet, on ne peut que s’incliner sans avancer la moindre critique. Deux observations sont néanmoins à faire. Après avoir transcrit intégralement les reconnaissances pour les quartiers de la Croix-Rousse et de Saint-Sébastien, Pointet a dû se restreindre et se limiter dans la suite à l’énumération des propriétaires successifs de chaque parcelle. Pointet n’était ni géomètre, ni architecte mais " soyeux " et a travaillé sans véritable support cartographique. Si la Croix-Rousse, encore semi-rurale il y a soixante-dix ans, et le Vieux-Lyon quelque peu figé, ne présentaient pas de difficultés majeures de repérage, il n’en va pas de même des quartiers de la presqu’île, profondément modifiés par les grandes percées du XIXe siècle, pour lesquels Pointet a tenté un repérage à partir de plans parcellaires partiels. Les terriers, du XIVe siècle à la fin du XVIIe siècle, de même que les nommées qui les complètent pour certaines périodes, se situent dans l’abstrait. Les contemporains, sur le tard, éprouvèrent le besoin d’une représentation graphique des formes, dimensions, nature et situation des parcelles décrites dans leurs terriers. Ce besoin est à l’origine des cartes terristes, nom donné à des croquis sommaires qui couvre, d’ailleurs, des réalités différentes ; les uns veulent donner l’image d’un état des lieux contemporain ; les autres remplissent en quelque sorte le rôle des parangons : dans des parcelles figurées sommairement sont inscrites les reconnaissances successives relevées dans les terriers (planche ). Comme les parangons, ces cartes terristes sont des documents précieux car, comme eux, elles rappellent des reconnaissances de terriers souvent disparues depuis. Mais ce ne sont pas de véritables documents graphiques. L’exécution du cadastre savoyard, en 1728, sur ordre de Victor-Amédée II, fut certainement un exemple stimulant pour les commissaires en droits seigneuriaux lyonnais et les seigneurs éclairés comme les chanoines-comtes de Lyon. Désormais, des cartes isolées ou des atlas viennent compléter obligatoirement l’appareil administratif de la seigneurie. Il reste de nombreux contrats passés par les différents seigneurs aux commissaires chargés de la rénovation de leurs terriers. Ces commissaires devront entre autres : " lever les plans de toutes les maisons, fonds et héritages de ladite rente, rue par rue, territoire par territoire, et les angler au moins par deux confins perpétuels et immuables "(14) ; ou encore : " fera lever les plans géométraux rue par rue de tous les articles de directe avec l’étendue par pieds ou toises, les fera mettre sur de grands papiers, les fera relier en un seul livre "(15). En raison de l’imbrication des rentes et de certaines incertitudes à régler ultérieurement, les commissaires sont souvent conduits à étendre leurs relevés ; ceux-ci, quand ils nous sont parvenus - c’est le cas pour l’abbaye de Saint-Pierre - sont dans leur spontanéité, parfois plus sûrs que les plans " rendus " des atlas toujours plus ou moins enjolivés pour la satisfaction de tous. À partir de 1740, les principaux seigneurs font donc établir un ou plusieurs atlas, comme le chapitre de Saint-Jean dont les possessions sont dispersées dans de nombreuses paroisses du Lyonnais. Ces atlas, parce qu’ils concernaient des seigneuries ecclésiastiques, ont été heureusement conservés grâce à la loi du 5 novembre 1790 qui ordonnait le versement au département " des registres, papiers terriers, chartes et autres " des établissements religieux. Ils y sont encore pour la plupart. Ceux qui concernent Lyon, sont, sous le nom du seigneur : atlas de l’abbaye de Saint-Pierre, l’abbaye d’Ainay, chapitres de Saint-Nizier, Saint-Paul, Saint-Just, Saint-Irénée, etc. Immédiatement autour de Lyon, les atlas de seigneuries relevant du chapitre de Saint-Jean portent le nom des paroisses sur lesquelles s’étendent celles ci : atlas de Sainte-Foy-lès-Lyon, Saint-Genis-Laval, Tassin, l’Île-Barbe, etc. " Égaré " probablement au XIXe siècle, l’atlas de l’Archevêché subsiste sous forme de feuilles détachées (fig. 2), de calques et de photographies dispersés(16). Curieusement, les possessions du chapitre de Saint-Jean dans la Ville n’ont pas fait l’objet d’un atlas et les plans qui auraient pu le composer, ont pour la plupart disparus.
La Ville étant en possession de directes dans divers quartiers : Villeneuve-le-Plat, Bellecour, Fossés de la Lanterne, Fabrique du Pont du Rhône, Petit-Forest, Saint-Clair et autres, avait également commandé en 1783, au commissaire Bussat, la rénovation de ses rentes avec atlas correspondants. Un tel travail était une oeuvre de longue haleine, Bussat mourut sa tâche juste achevée et ses héritiers, soucieux de se faire payer, remirent in extremis, terriers et atlas au consulat, dans sa dernière séance, avant que celui-ci ne cédât la place à la nouvelle municipalité. Ces terriers et atlas furent brûlés par la foule imbécile, le 9 septembre 1792, avec les portraits des échevins comme " signes de féodalité ". Seul a été sauvé, parce que déjà versé aux Archives, un recueil de planches de la rente de Cuire précédemment vendue à Boulard de Gatellier. Il y aurait beaucoup à dire de la présentation et de la façon de ces atlas. Toujours soignés, le plus souvent aquarellés, de diverses manières suivant leur auteur, ils sont cotés en pas ou pieds, parfois en toises. Dans chaque parcelle, sont portés la nature, le nom du propriétaire et un R avec un numéro, lequel fait référence à la reconnaissance du terrier correspondant. Ailleurs, les parcelles reconnues se détachent colorées sur un fond de plan au trait plus ou moins étendu. Enfin, certains, comme l’atlas de la rente de Francheville, conservé à la mairie du lieu, ne sont que recueils factices de cartes terristes plus ou moins soignées. Quelle que soit leur présentation, et malgré les affirmations liminaires de leurs auteurs, ces atlas présentent les mêmes défauts géométriques que ceux précédemment exposés, notamment sur les pentes alors que contours et angles seraient relativement corrects en terrain plat. Outre les atlas, il existe pour la période allant des années 1730 à la Révolution, un grand nombre de plans terriers sur feuilles d’un dessin plus ou moins soigné : travaux du début de cette période, dessins préparatoires ou autres pour répondre à la demande de seigneurs plus modestes, comme le prieur de la Platière. De petits possesseurs faisaient inclure dans le terrier même les quelques plans nécessaires à sa lecture : terrier de l’Archidiaconé, terrier de la cure de Saint-Romain, terrier de Saint-Antoine de Lyon. En supprimant le régime féodal et les droits seigneuriaux, la Révolution a dévolu ces derniers à l’État. Le cadastre communal, avec ses plans et matrices, remplace désormais plans de rentes nobles et terriers. Réunis en un seul lieu et d’une présentation uniforme, les plans cadastraux à Lyon, datés de 1832, constituent une documentation topographique complète pour le milieu du XIXe siècle. Les seules difficultés pour l’utilisation de ce cadastre proviennent de son échelle, et de son découpage qui ne permet pas d’en assembler le détail. 13-Ce
droit sur le sol est souvent dit - par les historiens - seigneurie
foncière par opposition à seigneurie justiciaire mais
ces deux désignations sont anachroniques. |
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