GUIDE PROVISOIRE DES SOURCES SUR LES PLANS GÉNÉRAUX AUX ARCHIVES MUNICIPALES DE LYON
Deuxième partie : Archives modernes et contemporaines

 

Nota : les plans ou documents graphiques apparaissent en caractères rouges.

 

Plan de la 2e partie

Avertissement sur les origines des fonds (deuxième et troisième parties)

Établissement, révision et conservation des plans ; personnel du service de la Voirie

Alignement

Plan général d’alignement de la ville de Lyon (loi du 16 septembre 1807)

Plan d'alignement des communes suburbaines rattachées à la ville de Lyon en 1852

Commune de la Guillotière

Commune de la Croix-Rousse

Commune de Vaise

Révision du plan d’alignement de la ville de Lyon (1807)

Opérations de nivellement menées à Lyon dans le cadre du nivellement général de la France

Établissement du 1:500e de la rive gauche (1855-1857) et sa réduction au 1:2000e

Établissement du grand plan de détails au 1:500e de la ville de Lyon

Opérations de triangulation (1860-1869)

Opérations de triangulation effectuées à partir des années 1880

Opérations de levé

Établissement du plan 1:10000e

Établissement du plan général parcellaire à l’échelle du 1:2000e

(1887-1983°

Établissement de divers plans gravés

Plan général à l’échelle du 1:1000e (1927-1951)

Plan général de Lyon à l’échelle du 1:5000e

Plan général à l’échelle du 1:2000e de la ville de Lyon

Plan général à l’échelle du 1:20000e ? de la communauté urbaine de Lyon

Cartographie des communes de la communauté urbaine de Lyon

Conservation, révision et reproduction des plans généraux de la ville de Lyon

Diffusion, vente au détail des plans généraux et cartes de la ville de Lyon

Plan d’urbanisme de Bonnet de 1863

Plan d’extension de la ville de Lyon (loi du 14 mars 1919, rectifié par celle du 19 juillet 1924)

Plan directeur de la ville et le plan d’aménagement de l’agglomération Lyonnaise (1941-1944) de J.H. Lambert ; poursuite de la mission de cet urbaniste

Plan d’urbanisme directeur de la région Lyonnaise, 1962

Plan d'urbanisme directeur dit " plan Maillet ", par Joseph Maillet, à l’échelle du 1:5000e, soumis à l’approbation du conseil municipal le 25 juillet 1960

Plan d’aménagement et d’organisation générale (Padog)

Schéma d’aménagement de l’Oréam

Plan d'urbanisme directeur dit " plan Delfante ", par Charles Delfante, à l’échelle du 1:5000e, soumis à l’approbation du conseil municipal le 21 juillet 1969

Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (loi d’orientation foncière du 30 décembre 1967)

Plan d’occupation des sols (loi d’orientation foncière du 30 décembre 1967)

Ville de Lyon : Services techniques : services de l’Éclairage public et du Chauffage

Ville de Lyon : Services techniques : service des Eaux

Ville de Lyon : service du Domaine

Ville de Lyon : lutte contre la pollution

Projet d’urbanisme d’initiative privée

Cadastre

Département du Rhône : voirie et service vicinal

Autres opérations cartographiques

Corps du Génie : abaissement des eaux

Institut géographique national

Vues aériennes

Communes de la Croix-Rousse, la Guillotière, Vaise et Saint Rambert avant leur rattachement à la ville de Lyon

Équipement

Transports urbains

Transports en commun

Plans touristiques

Avertissement sur les origines des fonds (deuxième et troisième parties)

Bibliothèque administrative du cabinet du maire

1 C (en partie)

Versements du service municipal de la Voirie :

925 Wp

938 Wp

1541 Wp (en partie)

Sous-séries 1 S, 2 S, 3 S (en partie)

Versements du service des Plans de la communauté urbaine de Lyon :

Sous-série2 S (en partie)

Sous-série 4 S

Sous-série 5 S

Sous-série 6 S

Versements de l’Agence d’urbanisme de la communauté urbaine de Lyon :

924 Wp

934 Wp

Versements de la division administrative de la Voirie ou des Travaux publics :

316 Wp

322 Wp

422 Wp

944 Wp

959 Wp

963 Wp

968 Wp

Versements de la division administrative du Domaine (Biens communaux) :

882 Wp

Versement de la mairie de la Croix-Rousse (commune rattachée) :

3 Wp

Versement de la mairie de la Guillotière (commune rattachée) :

4 Wp

Versement de la mairie de Vaise (commune rattachée) :

2 Wp

Versement des mairies d’arrondissement :

979 Wp (mairie du 1er)

980 Wp (mairie du 3e)

981 Wp (mairie du 7e)

1541 Wp (mairie du 6e, en partie)

Versements du service des Archives municipales :

1 Wp

Versements administratifs d’origine non définie avec, entre parenthèse, le domaine administratif concerné :

81 Wp (Instruction publique et beaux arts)

262 Wp (Cadastre)

310 Wp (Contributions)

313 Wp (Cadastre)

453 Wp (Voirie)

984 Wp (Aménagement urbain)

1612 Wp (Services techniques)

1613 Wp (Services techniques)

1615 Wp (Services techniques)

Fonds privés :

Sous-série 8 S (ancien S Del) : Fonds Ch. Delfante

II 18 : Papiers de l'avocat Claude Brouchoud (1829-1886)

II 183 : Archives de la société de topographie historique de Lyon (1872-1889)

Sous-série 38 Ph : Fonds de la Société des transports en commun Lyonnais

Établissement, révision et conservation des plans ; personnel du service de la Voirie

332 Wp 1*-29*

Voirie : administration et fonctionnement du service : minutes de lettres, rapports, devis, actes de vente, arrêtés, signés par les ingénieurs en chef et les ingénieurs adjoints : registres.

1856-1873

À noter :

Le classement est fait au nom de l'ingénieur.

524 Wp

Personnel de la voirie municipale : dossiers nominatifs (communicables selon les délais réglementaires).

A noter :

Le fonds est classé et peut être interrogé à partir du fichier informatique.

543 Wp 24

Personnel de la voirie municipale : dossiers nominatifs du service immobilier (non communicables), état nominatif des employés du service du voyer principal (1880-1900), du service des plans et alignements (1901), rapports sur les dits services (1925).

938 Wp 85

Exposition de Lyon, 1894 : notices sur les services de la Voirie : registre.

1894

A noter :

Contient une "Notice sur les plans et cartes de la ville de Lyon dressés par les ordres et sous la direction de l’administration municipale". Cette notice est toutefois moins complète que la minute signalée ci-dessous.

938 Wp 85

"Notice historique sur les plans de la ville de Lyon", ms., s.d. [vers 1894], rédigée par le service municipal de la Voirie pour être présentée à l’exposition internationale de Lyon, en 1894 ; ce texte a été repris et complété en 1921 sous forme d’un dactylogramme : minute : un cahier cartonné, 44 et 157 ff. et tableau synoptique, avec feuillets libres.

[1894],1921

3 S Atlas 25

Recueil de pièces intéressant la voie publique, formé par le service municipal de la Voirie pour être présenté à l’exposition d’hygiène de Nîmes, 1912.

1912

Alignement

322 Wp (3)

Voirie : compétences de voirie du bureau central du canton de Lyon, projet de plan général d’alignement, communications de plans existants, nomination des voyers des divisions municipales, compétences de voirie du commissaire de police de la ville de Lyon : projet d’arrêté, correspondance.

An IV-An X

À noter :

Projet d’arrêté du département soumis par le bureau des travaux publics, chargé de la petite voirie, ordonnant qu’il soit fait par les voyers de la commune, Cochet et Forobert, "un relevé général des plans de cette ville, dans lequel seront désignés les allignemens [sic] que les propriétaires seront obligés de suivre à l’avenir lorsque leurs maisons péricliteront par leurs murs de face ; lesquels joindront a [sic] chacun des dits plans un rapport désignatif [...]". Une note signée de H. Allemand, officier municipal, et datée du 8 brumaire an IV, précise que ce projet fut ajourné au motif que la confection des plans entraînait des frais que la commune n’est pas en mesure de supporter dans l’immédiat. Les voyers et architectes, auteurs du projet d’arrêté, sont invités, en revanche, à "surveiller avec soin les abus" dont ils font mention.

Réponse du préfet Najac au commissaire général de police de la ville de Lyon, en date du 15 germinal an X, au sujet des compétences de la ville en matière de petite voirie et lui rappelant l’arrêté des consuls du 5 brumaire an IX qui ne reconnaît aucune compétence aux municipalités pour les alignements.

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