  |
GUIDE
PROVISOIRE DES SOURCES SUR LES PLANS GÉNÉRAUX AUX
ARCHIVES MUNICIPALES DE LYON
|
 |
|
Nota : les plans ou documents graphiques apparaissent en caractères rouges.
Plan de la 2e partie Avertissement sur les origines des fonds (deuxième et troisième parties) Établissement, révision et conservation des plans ; personnel du service de la Voirie Alignement Plan général d’alignement de la ville de Lyon (loi du 16 septembre 1807) Plan d'alignement des communes suburbaines rattachées à la ville de Lyon en 1852 Commune de la Guillotière Commune de la Croix-Rousse Commune de Vaise Révision du plan d’alignement de la ville de Lyon (1807) Opérations de nivellement menées à Lyon dans le cadre du nivellement général de la France Établissement du 1:500e de la rive gauche (1855-1857) et sa réduction au 1:2000e Établissement du grand plan de détails au 1:500e de la ville de Lyon Opérations de triangulation (1860-1869) Opérations de triangulation effectuées à partir des années 1880 Opérations de levé Établissement du plan 1:10000e Établissement du plan général parcellaire à l’échelle du 1:2000e (1887-1983° Établissement de divers plans gravés Plan général à l’échelle du 1:1000e (1927-1951) Plan général de Lyon à l’échelle du 1:5000e Plan général à l’échelle du 1:2000e de la ville de Lyon Plan général à l’échelle du 1:20000e ? de la communauté urbaine de Lyon Cartographie des communes de la communauté urbaine de Lyon Conservation, révision et reproduction des plans généraux de la ville de Lyon Diffusion, vente au détail des plans généraux et cartes de la ville de Lyon Plan d’urbanisme de Bonnet de 1863 Plan d’extension de la ville de Lyon (loi du 14 mars 1919, rectifié par celle du 19 juillet 1924) Plan directeur de la ville et le plan d’aménagement de l’agglomération Lyonnaise (1941-1944) de J.H. Lambert ; poursuite de la mission de cet urbaniste Plan d’urbanisme directeur de la région Lyonnaise, 1962 Plan d'urbanisme directeur dit " plan Maillet ", par Joseph Maillet, à l’échelle du 1:5000e, soumis à l’approbation du conseil municipal le 25 juillet 1960 Plan d’aménagement et d’organisation générale (Padog) Schéma d’aménagement de l’Oréam Plan d'urbanisme directeur dit " plan Delfante ", par Charles Delfante, à l’échelle du 1:5000e, soumis à l’approbation du conseil municipal le 21 juillet 1969 Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (loi d’orientation foncière du 30 décembre 1967) Plan d’occupation des sols (loi d’orientation foncière du 30 décembre 1967) Ville de Lyon : Services techniques : services de l’Éclairage public et du Chauffage Ville de Lyon : Services techniques : service des Eaux Ville de Lyon : service du Domaine Ville de Lyon : lutte contre la pollution Projet d’urbanisme d’initiative privée Cadastre Département du Rhône : voirie et service vicinal Autres opérations cartographiques Corps du Génie : abaissement des eaux Institut géographique national Vues aériennes Communes de la Croix-Rousse, la Guillotière, Vaise et Saint Rambert avant leur rattachement à la ville de Lyon Équipement Transports urbains Transports en commun Plans touristiques Avertissement sur les origines des fonds (deuxième et troisième parties) Bibliothèque administrative du cabinet du maire 1 C (en partie) Versements du service municipal de la Voirie : 925 Wp 938 Wp 1541 Wp (en partie) Sous-séries 1 S, 2 S, 3 S (en partie) Versements du service des Plans de la communauté urbaine de Lyon : Sous-série2 S (en partie) Sous-série 4 S Sous-série 5 S Sous-série 6 S Versements de l’Agence d’urbanisme de la communauté urbaine de Lyon : 924 Wp 934 Wp Versements de la division administrative de la Voirie ou des Travaux publics : 316 Wp 322 Wp 422 Wp 944 Wp 959 Wp 963 Wp 968 Wp Versements de la division administrative du Domaine (Biens communaux) : 882 Wp Versement de la mairie de la Croix-Rousse (commune rattachée) : 3 Wp Versement de la mairie de la Guillotière (commune rattachée) : 4 Wp Versement de la mairie de Vaise (commune rattachée) : 2 Wp Versement des mairies d’arrondissement : 979 Wp (mairie du 1er) 980 Wp (mairie du 3e) 981 Wp (mairie du 7e) 1541 Wp (mairie du 6e, en partie) Versements du service des Archives municipales : 1 Wp Versements administratifs d’origine non définie avec, entre parenthèse, le domaine administratif concerné : 81 Wp (Instruction publique et beaux arts) 262 Wp (Cadastre) 310 Wp (Contributions) 313 Wp (Cadastre) 453 Wp (Voirie) 984 Wp (Aménagement urbain) 1612 Wp (Services techniques) 1613 Wp (Services techniques) 1615 Wp (Services techniques) Fonds privés : Sous-série 8 S (ancien S Del) : Fonds Ch. Delfante II 18 : Papiers de l'avocat Claude Brouchoud (1829-1886) II 183 : Archives de la société de topographie historique de Lyon (1872-1889) Sous-série 38 Ph : Fonds de la Société des transports en commun Lyonnais Établissement, révision et conservation des plans ; personnel du service de la Voirie 332 Wp 1*-29* Voirie : administration et fonctionnement du service : minutes de lettres, rapports, devis, actes de vente, arrêtés, signés par les ingénieurs en chef et les ingénieurs adjoints : registres. 1856-1873 À noter : Le classement est fait au nom de l'ingénieur. 524 Wp Personnel de la voirie municipale : dossiers nominatifs (communicables selon les délais réglementaires). A noter : Le fonds est classé et peut être interrogé à partir du fichier informatique. 543 Wp 24 Personnel de la voirie municipale : dossiers nominatifs du service immobilier (non communicables), état nominatif des employés du service du voyer principal (1880-1900), du service des plans et alignements (1901), rapports sur les dits services (1925). 938 Wp 85 Exposition de Lyon, 1894 : notices sur les services de la Voirie : registre. 1894 A noter : Contient une "Notice sur les plans et cartes de la ville de Lyon dressés par les ordres et sous la direction de l’administration municipale". Cette notice est toutefois moins complète que la minute signalée ci-dessous. 938 Wp 85 "Notice historique sur les plans de la ville de Lyon", ms., s.d. [vers 1894], rédigée par le service municipal de la Voirie pour être présentée à l’exposition internationale de Lyon, en 1894 ; ce texte a été repris et complété en 1921 sous forme d’un dactylogramme : minute : un cahier cartonné, 44 et 157 ff. et tableau synoptique, avec feuillets libres. [1894],1921 3 S Atlas 25 Recueil de pièces intéressant la voie publique, formé par le service municipal de la Voirie pour être présenté à l’exposition d’hygiène de Nîmes, 1912. 1912 Alignement 322 Wp (3) Voirie : compétences de voirie du bureau central du canton de Lyon, projet de plan général d’alignement, communications de plans existants, nomination des voyers des divisions municipales, compétences de voirie du commissaire de police de la ville de Lyon : projet d’arrêté, correspondance. An IV-An X À noter : Projet d’arrêté du département soumis par le bureau des travaux publics, chargé de la petite voirie, ordonnant qu’il soit fait par les voyers de la commune, Cochet et Forobert, "un relevé général des plans de cette ville, dans lequel seront désignés les allignemens [sic] que les propriétaires seront obligés de suivre à l’avenir lorsque leurs maisons péricliteront par leurs murs de face ; lesquels joindront a [sic] chacun des dits plans un rapport désignatif [...]". Une note signée de H. Allemand, officier municipal, et datée du 8 brumaire an IV, précise que ce projet fut ajourné au motif que la confection des plans entraînait des frais que la commune n’est pas en mesure de supporter dans l’immédiat. Les voyers et architectes, auteurs du projet d’arrêté, sont invités, en revanche, à "surveiller avec soin les abus" dont ils font mention. Réponse du préfet Najac au commissaire général de police de la ville de Lyon, en date du 15 germinal an X, au sujet des compétences de la ville en matière de petite voirie et lui rappelant l’arrêté des consuls du 5 brumaire an IX qui ne reconnaît aucune compétence aux municipalités pour les alignements. |
|