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GUIDE
PROVISOIRE DES SOURCES SUR LES PLANS GÉNÉRAUX AUX
ARCHIVES MUNICIPALES DE LYON
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Nota : les plans ou documents graphiques apparaissent en caractères rouges.
Plan général d’alignement de la ville de Lyon (loi du 16 septembre 1807) Dressés par les ingénieurs voyers de la ville, ou sous leur direction, conformément à la loi du 16 septembre 1807. Ces plans montrent seulement les périmètres des masses avec l’amorce de séparation des constructions en bordure des voies publiques. Ils n’indiquent donc aucun détail parcellaire à l’exception des bâtiments publics dont les églises.
Plan général et géométral de la ville de Lyon avec le nivellement des voies publiques, les alignements arrêtés et les projets d'embellissements 1612 Wp 55 . Plan général d’alignement de la ville de Lyon, circa 18.., [éch. 1 : 300e], manuscrit sur papier grand aigle, (19 pièces) . Canevas trigonométrique, circa 118.., manuscrit (2 pièces). Levé et dessiné par L.B. Coillet (?), 1808-1829 Cotes : - 1612 Wp 56 : éch. 1 : 300e, 1813-1823, 1838-1843, manuscrit coul. sur papier grand aigle (36 pièces). - 1 S 162/1-20 (20 feuilles mss. au 1:300e correspondant à la presqu’île, à l’exception des quartiers d’Ainay et de Perrache, 25 juin-25 août 1813) - 2 S 502/1-13 ; 2 S 967-969 : 16 feuilles mss. au 1:900e - 7 S 21 : assemblage ms. au 1:900e - 7 S 23 : plan de la partie méridionale de la Ville au 1:? - 2 S Atlas 8 : atlas ms., 100 feuilles au 1:300e - 2 S Atlas 9/1-4 (ancienne cote : 450 025/1-2) : atlas ms., 100 feuilles au 1:300e; feuille 1 manquante - 2 S Atlas 18, 2 S Atlas 19 et 2 S Atlas 20 (anciennes cotes : 450 024 et 450 025) : atlas ms., 100 feuilles au 1:300e - 1541 Wp 142 (feuilles ms. au 1:300e correspondant à la rive droite de la Saône, août-septembre 1813 : feuilles 28-50; manquent les feuilles 43 et 47). Pour le contenu respectif de ces plans, voir, dans cet ouvrage, l’étude de Cl. Mermet. Par suite d’une erreur d’identification, les cotes 1 S 162/1-20 n’ont pu être prises en compte dans cette étude. Ces feuilles, de dimensions 1 x 1 m, sont à compléter par celles classées sous les cotes 1541 Wp 142. Le total de ces deux ensembles nous permet de dire que L.B. Coillet avait levé, dès l’année 1813, le plan général de la ville. Plan d’alignement de la ville de Lyon ; 1ère moitié du XIXe siècle, manuscrit sur papier : - 1612 Wp 57 : partie sud de la ville - 1612 Wp 58 : partie nord de la ville - 1612 Wp 59 : partie du centre de Lyon - 1612 Wp 60 : partie ouest de la ville - 1612 Wp 61 et 1612 Wp 62 : relatifs à différentes parties de la ville Pour les quatre premiers articles, classement restitué par M. Mermet à partir du registre d’inventaire des plans d’alignements coté 1 Wp 77. Voir également les articles 1612 Wp 63 à 1612 Wp 75 : plans d’alignements partiels ? 322 Wp (1) et 322 Wp (2) Plan général d’alignement dressé par l’ingénieur géomètre Louis Benoît Coillet : correspondance, projets de levé de plan, cahier des charges, rapports, mémoire, actes notariés, arrêtés du maire, devis estimatif, procès-verbaux d’examen et de vérification, délibérations du conseil municipal, inventaires, états des comptes, traité, assignation, pétitions. 1797-1834 À noter dans l’article 322 Wp (1) : Projet d’un plan d’alignement présenté au maire par Chatellus, géomètre en chef du département du Rhône, 21 août 1807. Bref des clauses et conditions relatif à la soumission et à l’adjudication du levé de plan de la ville de Lyon, 21 mars 1808. Tableau de nivellement de la ville de Lyon et du "repèrement" [sic] des points nivelés. Mémoire présenté par Coillet au comte d’Albon, maire de Lyon, 15 mai 1813 (à signaler : références professionnelles de Coillet). Procès-verbaux des séances de la commission municipale chargée de l’examen du plan de la ville de Lyon (1817-1818). Copie de l’accusé de réception du maire [Rambaud] du 10 avril 1821, du travail exécuté par Coillet. Traité portant substitution du sieur Perrodon au sieur Coillet pour l’achèvement du plan, 31 juillet 1824. États des sommes dues par Coillet aux employés qu’il a occupés à la confection du plan (1821-1823). À noter dans l’article 322 Wp (2): Recueil des pièces relatives au levé du plan général d’alignement, dressé par Gaud, ingénieur vérificateur du Cadastre, 15 octobre 1818. Réclamations et pétitions contre le plan général d’alignement de Lyon : cahier d’enregistrement, correspondance [1818-1824]. 322 Wp (3) Plan d’alignement de la ville : instructions ministérielles relatives à la confection et à la publicité du plan. 1812-1815 À noter : La circulaire ministérielle du 29 octobre 1812, qui prescrit l’exposition du plan général d’alignement, prévoit aussi la confection, pour le ministère, d’une copie à l’échelle d’une ligne pour cinq toises. La circulaire du 17 juillet 1813 fixe les échelles des trois exemplaires requis : 0,0006 m/m, 0,0003 m/m, et 0,0002 m/m. La circulaire du 23 février 1815 apporte des modifications aux échelles prescrites. 322 Wp (3) Plan d’alignement et de nivellement de la ville de Lyon (loi du 16 septembre 1807) : quartier nord : réclamation 1821 322 Wp (3) Plan d’alignement et de nivellement de la ville de Lyon (loi du 16 septembre 1807) : approbations réglementaires : envoi à l’autorité supérieure : " état estimatif de quatre caisses destinées à renfermer les atlas, plans de la ville de Lyon ", 12 mars 1823; enquête : réclamations. 1823-1827 322 Wp (3) Plans d’alignements partiels : enquêtes publiques conformément à la circulaire du ministère de l’Intérieur du 29 octobre 1812 ordonnant l’exposition publique, avec enquête, du plan général d’alignement, au fur et à mesure de son avancement, puis conformément à l’ordonnance royale du 3 août 1835 : affiches. 1826-1847 322 Wp (3) Plan général d’alignement (loi du 16 septembre 1807) : assemblage par le voyer Lambert : règlement : note, correspondance, minute de correspondance. 1830-1831 925 Wp 237, Carton 51, vol. 1, dossiers 1 à 8 Règles pour la confection du plan d'alignement de la petite voirie : rapport (n.d.) extrait du règlement de la petite voirie du 2 octobre 1815 relative à la confection du plan d'alignement de la petite voirie. À noter que ce rapport précise que l'échelle des plans généraux doit être de 0,5mm/m et celle des plans de division de 2 mm/m ; il précise également que les règles de confection sont différentes en matière de grande et petite voirie. Copie de la loi sur l'expropriation pour cause d'utilité publique, 3 mai 1841, promulguée le 6 mai 1841 et abrogeant les lois du 8 mars 1810 et du 10 juillet 1833. Copie d'une lettre du préfet Jaÿr au maire de Lyon, 25 juin 1845, faisant connaître les rues et les quais dépendant de la grande voirie dans la traversée de Lyon et dont les plans d'alignement ont été arrêtés par le gouvernement. Décret relatif aux rues de Paris, 26 mars 1852. L'article premier stipule que les rues de Paris continueront d'être soumises au régime de la grande voirie. Lettre du conseiller d'État à l'architecte en chef de la ville de Lyon, 6 janvier 1854, accompagnant une expédition du décret du 15 décembre 1853 qui déclare applicable à la ville de Lyon les dispositions du décret du 26 mars 1852 sur les rues de Paris. Ampliation du décret du 16 août 1855 déclarant d'utilité publique l'exécution des nouveaux alignements du massif des maisons circonscrit par la place des Terreaux, la rue de la Cage, la place de la Boucherie des Terreaux et la rue des Carmes. 925 Wp 249, Carton 54, vol. 1, dossier 3 Prix de revient de l'ancien et du nouveau plan de Lyon et du nivellement exécuté par Bourdalouë : états des dépenses. [1869] 316 Wp Voie publique : alignement des voies municipales : autorisation de construction : registres. 1814-1828 Plan d'alignement des communes suburbaines rattachées à la ville de Lyon en 1852 Commune de la Croix-Rousse, de la Guillotière, de Vaise, de Saint-Rambert-l’Île-Barbe avant leur rattachement La Guillotière 1612 Wp 314 Plan figuratif du faubourg et d’une partie du pont de la Guillotière, s.n., 14 fructidor an VIII, éch. non mentionnée, manuscrit sur calque. 1612 Wp 315 Plan géométrique de la ville de la Guillotière, dressé par Frédéric Hotelard, architecte, [1829], éch. non mentionnée, lithographie. 1612 Wp 316 Plan topographique de la ville de la Guillotière, avec son embellissement projeté, dressé par Christophe Crépet, architecte voyer de la Guillotière, 1845, [1:5000e], lithographie (3 ex.). Croix-Rousse 1612 Wp 299 Plan de la commune de la Croix-Rousse levé en 1827, certifié conforme au plan cadastral parcellaire, 1834, éch. 1:5000e. Plans relatifs au projet d’établissement de deux grandes cours et d’une place centrale, par Gors. 1814-1843. Vaise 1612 Wp 318 Plan général indiquant la position du pont, la gare, le port et les communications établies entre la Saône et paris, à Vaise, s.n., [182.], [Ech. 1:4000e], manuscrit sur calque. Saint-Rambert-l’Île-Barbe 1612 Wp 321-322 Plan topographique de la commune de Saint-Rambert [de l’Île-Barbe], plan de situation, dressé par Petit, géomètre expert / Ministère de la Reconstruction et de l’urbanisme, 1946-1947, éch. 1:5000e, 2 pièces. Commune de la Guillotière Plan de la commune de la Guillotière-Brotteaux, 1842-1847 Levé par et dessiné par Terra et J. Van Doren, 1842-1847. Échelle :1:500e. Atlas ms., 58 feuilles (1 x 0,65). À noter : Les projets d’alignement qui y sont figurés n’ont jamais été approuvés officiellement. Cote : 1541 Wp 245-302 : la feuille 26 (1541 Wp 277) n’a pas été retrouvée à ce jour. À noter : Dans la "Notice historique sur les plans de la ville de Lyon" rédigée par le service municipal de la Voirie pour être présentée à l’exposition internationale de Lyon, en 1894 (938 Wp 85), l’atlas est signalé sous le titre : "Canton et commune de La Guillotière (Rhône), Plan d’alignement et de nivellement de la partie comprise entre l’enceinte des fortifications et le Rhône". La même source nous apprend qu’il a été réduit au 1:2000e par Van Doren (2,08 x 1,25) mais cette réduction n’a pas été retrouvée.
925 Wp 249, Carton 54, vol. 1, dossiers 1 et 3 Premier plan d'alignement de la Guillotière Confection du dit plan : correspondance 1818-1827 À noter : Instruction pour la mise au net et le format des plans de ville qui doivent être levés en exécution de l'article 52 de la loi du 16 septembre 1807, n.d. Lettre du préfet du Rhône Lezay-Marnesia au maire de la Guillotière, 9 décembre 1818, demandant la confection d'un plan général d'alignement des rues ne dépendant pas de la grande voirie. Lettre du conseiller d'État et préfet du Rhône au maire de la Guillotière, 9 novembre 1822, relative aux modalités d’exécution du plan de la ville de la Guillotière. Il est joint à ce courrier une copie de l'instruction ministérielle du 2 octobre 1815 contenant les renseignements nécessaires à la mise au net et à la forme du plan. Lettre de recommandation en faveur du géomètre Gayton, pour le levé du plan de la Guillotière, daté du 18 décembre 1822, signée Carron. Lettre du préfet du département du Rhône au maire de la Guillotière, 25 janvier 1823, refusant la réunion dans le plan général d'alignement, de tous les éléments du cadastre parcellaire, proposée du maire de la Guillotière. Lettre de candidature de Seve au maire de la Guillotière, [1823], pour l'exécution du plan d'alignement de la ville de la Guillotière. Lettre du préfet du Rhône au maire de la Guillotière, 15 mai 1823, approuvant le cahier des charges du plan d'alignement et du plan cadastral. Cahier des charges, 23 octobre 1824. Arrêté préfectoral, 25 juillet 1825, portant nomination des membres du jury d'examen du plan général d'alignement. Deuxième plan d'alignement de la ville de la Guillotière Confection du dit plan : correspondance 1847 À noter : Lettres de candidatures avec mention des références professionnelles et parfois accompagnées de certificats de travail : Clément Poy (3 avril 1847, 22 novembre 1847), Leroy (14 août 1847), Jaillet n.d. [1847], Allard. Établissement du plan par Van Doren et Terra : correspondance, traité, délibérations du conseil municipal de la ville de la Guillotière. 1841-1847 À signaler : Lettre du préfet du Rhône au maire de la Guillotière demandant d'exclure Garella de la commission de préparation des documents nécessaires à l'exécution du plan de la ville de la Guillotière, 20 mars [1841] ; convention pour la confection du plan, 22 septembre 1841. 4 Wp 75 Confection du plan général d’alignement : correspondance, délibérations du conseil municipal, convention, procès-verbal de la commission du plan de ville. 1818-1841, 1848 À noter : Convention intervenue entre la commune de la Guillotière et le sieur Sève, géomètre, pour la confection du plan d’alignement, 21 avril 1824. Projets généraux : propositions du maire et de l’architecte voyer relatives à une transaction répartissant les travaux entre la commune de la Guillotière et les Hospices civils : correspondance, extraits des registres des délibérations du Conseil général des hôpitaux civils de Lyon, délibération du conseil municipal, plan (3 S 66). 1825-1851 Voir également : Lettre de Charles Crépet, architecte voyer de la commune de la Guillotière au maire de Lyon, 11 décembre 1848. 1 C 700 957 La Guillotière (Ville). Commission du plan de ville. Rapport sur un plan général d’alignement de la ville de la Guillotière, présenté au conseil municipal de cette ville au nom de la commission élue dans sa séance du 12 février 1844 [...] Horand, rapporteur. - La Guillotière : impr. J.M. Bajat, [s.d. 1844]. - 16 p. ; 27 cm. Commune de la Croix-Rousse 1612 Wp 299 Plan de la commune de la Croix-Rousse levé en 1827, certifié conforme au plan cadastral parcellaire, 1834, éch. 1:5000e. Plans relatifs au projet d’établissement de deux grandes cours et d’une place centrale, par Gors, 1841-1843. 1612 Wp 300 Plan de la commune de la Croix-Rousse, s.n., circa 18.., éch. non mentionnée, manuscrit sur calque. Plan général d'alignement et de nivellement de la Ville de la Croix-Rousse, dressé en exécution du décret du 16 septembre 1807 Levé et dessiné par A.M. Chenavard, 1er octobre 1835. À noter : Les projets d’alignement qui y sont figurés n’ont jamais été approuvés officiellement. Cotes : - 1 S 1 : 4 f. papier 1,478 x 1,187 au 1:2000e. À noter : Ce pourrait être la réduction au 1:2000e par Forest, architecte-voyer de la commune de la Croix-Rousse, signalée par la "Notice historique sur les plans de la ville de Lyon" rédigée par le service municipal de la Voirie pour être présentée à l’exposition internationale de Lyon, en 1894 (938 Wp 85). - 7 S 22 : 1,370 x 1,170 au 1:2000e, 1823-1835 - 2 S Atlas 15 : atlas ms., 35 feuilles au 1:500e - 2 S Atlas 17 : atlas ms., 35 feuilles au 1:500e - 3 Wp 222 (ancienne cote : 2 S Atlas 16) : atlas ms., 35 feuilles au 1:500e. À noter : Les trente-quatre feuilles de cet atlas sont accompagnées de deux états des voies et places publiques de la commune de la Croix-Rousse ; le premier, en tête de l’atlas, mentionne les procès-verbaux du tracé des alignements et largeurs proposées aux voies publiques cotées en rouge sur les feuilles de l’atlas, conformément à l’article 7 de l’instruction ministérielle du 2 octobre 1815. Le second, situé à la fin de l’atlas, indique les numéros des propriétés, leur nature, et les noms des propriétaires.
3 Wp 199 Confection du plan d'alignement : convention avec Antoine Marie Chenavard, examen du plan : correspondance, convention entre la ville de la Croix-Rousse et Antoine Chenavard (25 octobre 1823), délibérations du conseil municipal de la ville de la Croix-Rousse, procès-verbaux d'examen du plan d'alignement, arrêté du maire, état des indemnités, rapport. 1812-1846 Projet de plan général : projet Gors : correspondance, rapports, délibérations du conseil municipal de la ville de la Croix-Rousse, avant-métrés, cahier de calcul des cubes de terrassement, devis estimatif, plans (2 S 713, 3 S 1001). 1837-1846 1616 Wp 18 Plan de nivellement de la commune de la Croix-Rousse / Chenavard et successeurs, circa 1825-1850, 32 plans.
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