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Site Internet des Archives municipales de Lyon/Ville de Lyon

Archives municipales de Lyon - 1, place des Archives - 69002 Lyon

Les Archives municipales de Lyon sont un service municipal dépendant de la Ville de Lyon
Numéro SIRET de la Ville de Lyon : 216 901 231 02 942

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Directeur de la publication
M. Louis Faivre d'Arcier, directeur

Responsable de la communication
Aurelie Chalamel

Contributeurs
Les équipes des Archives municipales de Lyon

Photographies
Gilles Bernasconi, Laurent Vella

Illustrations
Nicolas Wild, Erwann Surcouf, Marie Maniga, Julie Petrolli

Ville de LYON
Direction des Système d’Information et Transformation Numérique (DSITN)

Micropole
4-5 Place Charles Hernu - 69100 Villeurbanne

LE GRAPHISME 

Le gabarit et le graphisme général des pages ont été conçus par Micropole, en lien étroit avec les Archives municipales de Lyon. Leur réutilisation est interdite.

Il en va de même pour les photographies de Laurent Vella et les illustrations de Nicolas Wild, Erwann Surcouf, Marie Maniga, Julie Petrolli. Toute réutilisation, en dehors d'une copie à usage privé, est soumise à leur autorisation expresse en raison des droits moraux et patrimoniaux.

LES TEXTES

Les textes sont rédigés par l'équipe des Archives municipales de Lyon. Ils sont publiés sous la licence Creative commons CC-BY-NC-SA. Vous êtes autorisés à partager ces contenus (copier, distribuer et communiquer par tous moyens et sous tous formats) et à les adapter (remixer, transformer et créer) aux conditions suivantes : 

• BY = mentionner la source (Ville de Lyon, Archives municipales, UR), faire un lien vers la licence et préciser si le contenu a été modifié par vos soins.
• NC = pas d'utilisation commerciale de tout ou partie du contenu.
• SA =  dans le cas d'une adaptation du contenu, vous devez la partager dans les mêmes conditions.

DES IMAGES RÉUTILISABLES

La plupart des archives reproduites sur le site Internet relèvent du domaine public. Leur réutilisation est donc libre et gratuite, quels que soient les usages.

Les AML ont opté pour une politique d’ouverture de leurs informations publiques, qui a abouti en novembre 2022 à l’adoption d’une licence ouverte de type Etalab et en avril 2023 au label Culture Libre ! décerné par Wikimédia France. 

Cela veut dire que vous êtes libres de :

• partager les images : copier, distribuer et utiliser ces informations publiques ;
• créer à partir de ces informations ;
• les adapter : modifier, transformer et construire à partir de ces informations ;
• aussi longtemps que vous mentionnez la source : Ville de Lyon, Archives municipales de Lyon, auteur s'il est connu, cote.

Vous pouvez retrouver l'ensemble des conditions de reproduction et de réutilisation des AML en ligne.

QUELQUES LIMITES

Les exceptions à une réutilisation libre et gratuite sont signalées dans les légendes des images intégrées aux pages de ce site Internet :

• repro. à usage privé : aucune diffusion publique de votre part, commerciale ou non commerciale ;
• repro. commerciale interdite : diffusion publique autorisée, mais usage commercial interdit.

Cette limite est liée à l'existence de droits patrimoniaux de l'auteur (photographes) et de l'éditeur (cartes postales, affiches), ou à des demandes de donateurs.

Si par ailleurs vous pensez qu'une image porte préjudice à une personne ou à un bien (droit à l'image), ou qu'elle est soumise au droit des marques, contactez-nous.

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