Décret déférant devant le tribunal criminel de l'Isère les prévenus de crimes et assassinats commis à Lyon avant et après le 9 thermidor.
1790
Assemblée électorale du Département, pour élire le Conseil Général de Rhône-et-Loire. Le Conseil élu est nommé par décret le 28 juin, et se réunit le 8 juillet.
1413
Lettres de Charles VI établissant à Lyon un atelier royal de monnaie.
1795
Décret déférant devant le tribunal criminel de l'Isère les prévenus de crimes et assassinats commis à Lyon avant et après le 9 thermidor.
1790
Assemblée électorale du Département, pour élire le Conseil Général de Rhône-et-Loire. Le Conseil élu est nommé par décret le 28 juin, et se réunit le 8 juillet.
1413
Lettres de Charles VI établissant à Lyon un atelier royal de monnaie.
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