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Circulation et stationnement

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Stationnement et circulation, gestion de la réglementation : arrêtés (2009-2015).
Importance matérielle : 17329 fichiers ; 994,82 Mo.

FRAC069123_AE_2024_2 Communicable

Activités du pôle ressources, suivi : dossiers de suivi des dénominations de rue (2006-2022).
Importance matérielle : 1591 fichiers ;  879,52 Mo.

FRAC069123_AE_2026_32 En partie communicable

Activités du pôle ressources, suivi : bilans d'activité, dossiers de pilotage, procédures, fiches de poste, demandes de subventions, dossiers de suivi juridique, dossiers de projets, liste des abréviations (2000-2022).
Importance matérielle : 617 fichiers ; 225,05 Mo.

FRAC069123_AE_2026_56 En partie communicable