Mairies d'arrondissement

Comité d'initiative et de consultation d'arrondissement (CICA), enregistrement des débats : fichiers audio (1985-2001).
Numérisation préventive : 1967 WP / 68-72.
Importance matérielle : 294 fichiers ; 106.89 Go.

Conseils d'arrondissement (CA), comités d'initiative et de consultation d'arrondissement (CICA), contrat local de sécurité (CLS) et réunions publiques,  enregistrement des débats : fichiers audio (1990-2001).
Numérisation préventive : 2503 WP / 3-4
Importance matérielle : 148 fichiers ; 53.49 Go.

Pacte civil de solidarité (PACS), dissolution : manuel d'utilisation de CityWeb, registres (2003-2019).
Importance matérielle : 2 fichiers ; 4,10 Mo.

Élections, gestion centralisée des bureaux de vote et des résultats de scrutin : listes nominatives, tableaux des résultats, manuel d'utilisation du service applicatif Elyse, dossier technique de traitement (1988-2021, 2024).
Importance matérielle : 225 fichiers ;  21,95 Mo.